Les œuvres audiovisuelles et multimédia sont souvent des œuvres dérivées et créées par une pluralité d’auteurs

À ENVISAGER

Souvent, plusieurs personnes participent de manière créative à l’élaboration d’œuvres audiovisuelles et multimédia (réalisateur, scénariste, caméraman, monteuse, ingénieur du son, productrice etc.). Sauf accord contractuel contraire entre les personnes concernées par le droit d’auteur, on se trouve devant une pluralité d’auteurs (art. 7 LDA). La situation est un peu différente pour les musiques de films. Il faut ici savoir si la musique utilisée dans le film avait déjà été composée avant la production du film ou si elle l’a été spécialement pour le film. Ce n’est que dans le second cas qu’il peut y avoir une pluralité d’auteurs. Dans le premier cas, le compositeur conserve son droit d’auteur initial.

De plus, si une œuvre préexistante est utilisée pour une œuvre audiovisuelle ou multimédia, par exemple un roman pour un film, ou un ancien film pour l’élaboration d’une œuvre pédagogique multimédia, on peut avoir affaire à une œuvre dérivée (art. 3, LDA). La même chose est valable pour la musique de film lorsqu’il s’agit de compositions qui sont nées indépendamment d’un film mais sont retravaillées pour lui.