FAQs
Base de connaissance
Fondamentaux du droit d’auteur
1. OÙ… l’oeuvre est-elle utilisée et quel est le droit national applicable?
2. QUOI… Qu’est-ce qu’une oeuvre protégée?
3. QUI… est le titulaire des droits d’auteurs sur l’oeuvre?
4. QUELS… droits sur l’œuvre sont protégés?
5a. COMMENT… des tiers sont-ils autorisés à utiliser une œuvre? – Exceptions légales
6. ET… Responsabilité et Sanctions
7. Droit d’auteur et médias sociaux
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4.2.1-3 Une œuvre (par ex. un tableau, une sculpture, un ouvrage architectural, etc.) est photographiée. S’agit-il d’une reproduction? Le fait que la photo d’une œuvre soit analogique ou numérique joue-t-il un rôle?
FAQ
Oui, une photo est une copie de l’œuvre.