Cas 4 – Scanner des livres

Susan est une enseignante de sociologie à l’Université de Lausanne. Elle scanne souvent des chapitres ou des parties de livres pour ses cours, et les publie sur la plateforme LMS (Learning Management System*) de l’Université, où ses étudiants peuvent ensuite les consulter (dans des répertoires spécifiques et protégés par mot de passe). Il lui arrive d’avoir des problèmes avec les graphiques car après les avoir scannés, ils deviennent moins lisibles. Dans ce cas, Susan modifie légèrement les illustrations pour les rendre plus lisibles pour ses étudiants et les publie ensuite sur la plateforme LMS, comme toujours.

Questions pour s’orienter

• Susan est-elle autorisée à scanner des livres et à les mettre sur la plateforme LMS pour ses classes?
• Susan est-elle autorisée à modifier les documents scannés et à les redistribuer ensuite à ses étudiants?

Objectif

• Comprendre dans quelles conditions un professeur pourrait publier un contenu protégé par un droit d’auteur sur une plateforme LMS
• Comprendre les enjeux et les points importants derrière la publication des scans.
• Comprendre quand il faut demander une autorisation pour utiliser et modifier un contenu

*En technologies de l’information et de la communication, un learning management system (LMS) ou learning support system (LSS) est un logiciel qui accompagne et gère un processus d’apprentissage ou un parcours pédagogique (par exemple Moodle, Claroline, etc.)